Déposée par voie électronique le 17 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IRRIGARONNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « IRRIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IRRIGARONNE domicilié(e) Zone Industrielle de Boe - 47550 - BOE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 881 911 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque IRRIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IRRIGARONNE, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Boe - 47550 - BOE - France - SIREN 316881911
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Regroupement, à l'exception de leur transport, pour le compte de tiers, particuliers ou professionnels, de produits pour l'aménagement du jardin tels que bordures, dalles, gazon artificiel, appareils d'éclairage et leurs éléments constitutifs notamment programmateurs, pompes pour jets d'eau, filtres et ruisseaux, pompes solaires, bassins, déversoirs, produits de traitement et d'entretien pour l'eau de ces bassins et déversoirs, ventilateurs et rideaux de fraicheur ; regroupement, à l'exception de leur transport, pour le compte de tiers, particuliers ou professionnels, de produits pour l'arrosage, la micro-irrigation notamment programmateurs, tuyaux goute à goute, brumiseurs, micro-asperseurs, stations de filtration, vannes, électrovannes, programmateurs, produits domotiques pour le jardin, regards, clapets, dévidoirs, arroseurs, canons d'arrosage, raccords, conduites, crépines ; regroupement, à l'exception de leur transport, pour le compte de tiers, particuliers ou professionnels, de produits pour le traitement de l'eau notamment filtres domestiques, osmoseurs, adoucisseurs et stérilisateurs ; regroupement, à l'exception de leur transport, pour le compte de tiers, particuliers ou professionnels, de produits pour l'équipement de la piscine tel que coffrets électriques, pompes, appareils de filtration, doseurs de chlore, robots de nettoyage, pompes à chaleur, produits chimiques pour le nettoyage ; regroupement, à l'exception de leur transport, pour le compte de tiers, particuliers ou professionnels, de produits pour le pompage tels que pompes de surface, pompes immergées notamment pour le forage, pompes de relevage des eaux claires et usées, variateurs de vitesse, cuves pour les eaux pluviales ; regroupement, à l'exception de leur transport, pour le compte de tiers, particuliers ou professionnels, de produits pour la robinetterie notamment vannes de sectionnement, robinets et bornes de puisage, clapets et crépines, soupapes de sûreté, clapets antipollution et disconnecteurs, régulateurs de pression, manchons de dilatation, compteurs d'eau, manomètres ; regroupement, à l'exception de leur transport, pour le compte de tiers, particuliers ou professionnels, de tubes et raccords pour le transport de fluides, colliers ; regroupement, à l'exception de leur transport, pour le compte de tiers, particuliers ou professionnels, de produits pour l'équipement et la protection des personnes tels que casques, gants, chaussures, vestes, lunettes et masques de protection ; regroupement, à l'exception de leur transport, pour le compte de tiers, particuliers ou professionnels, d'outillage tels que produits de signalisation, rubans, bombes traceurs, outils de coupe, outils à main, outils de mesure. Services de présentation des produits précités sur tout moyen de communication pour leur vente au détail.
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